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Banques européennes et MREL, une opportunité de 67,6 milliards d'euros

En 2015, le Conseil de stabilité financière (FSB) a publié la norme TLAC (Total Loss-Absorbing Capacity) pour les banques globales systémiques, c'est-à-dire les plus grandes.

En 2015, le Conseil de stabilité financière (FSB) a publié la norme TLAC (Total Loss-Absorbing Capacity) pour les banques globales systémiques, c'est-à-dire les plus grandes.Cette norme a été transposée en droit européen via les “Bank Recovery and Resolution Directives” 1 et 2 (BRRD 1 et BRRD2) qui s'appliquent à toutes les banques établies dans l'Union européenne.

Ces directives ont introduit le “Minimum Requirement for Own Funds and Eligible Liabilities” (MREL) visant à protéger les dépôts des clients en cas de pertes massives, avec la contrainte de respecter la clause "pari passu" de la structure de capital d'une banque. La solution a été l'ajout d'un mécanisme d'absorption des pertes pour les créanciers d’obligations de rang senior non privilégié si ces derniers sont logés au sein du bilan de la banque ou de rang senior privilégié pour les obligations abritées dans la holding de tête, s’il y en a une. Cette couche de capital supplémentaire se greffe sur la cascade de subordination du passif améliorant à la fois la résilience et la capacité de résolution des établissements bancaire, où la résolution serait préférable à une liquidation en vertu du principe "no creditor worse off".